Actes administratifs 56 résultats

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PAPI Maravenne signature Étude de portance

  • N°57-2026
  • Décision
  • Publié le 7 août 2026 à 10h05

Signature d’une convention d’occupation temporaire d’accès et de passage avec Naval Group (PAPI côtiers des Bormettes)

  • N°56-2026
  • Décision
  • Publié le 7 août 2026 à 10h00

Acquisition des parcelles AB131 ET AB134 sur La Londe-les-Maures

  • N°50-2026
  • Décision
  • Publié le 1 juillet 2026 à 10h00

Signature dune convention de mise à disposition d’un véhicule de la commune de Collobrières

  • N°49-2026
  • Décision
  • Publié le 29 juin 2026 à 10h00

Opération d’aménagement du site des Bormettes – Autorisation de signature du marché « Mission d’étude technique de sols »

  • N°48-2026
  • Décision
  • Publié le 26 juin 2026 à 14h00

Renouvellement de l’adhésion de l’association Forêt Modèle de Provence

  • N°47-2026
  • Décision
  • Publié le 12 juin 2026 à 10h00

Passation d’un avenant 4 MOE Maravenne PAPI

  • N°46-2026
  • Décision
  • Publié le 29 mai 2026 à 10h00

Demande de sub FNADT 2026 Acquisition VAE

  • N°45-2026
  • Décision
  • Publié le 19 mai 2026 à 10h00

Décision d’attribution F012026

  • N°42-2026
  • Décision
  • Publié le 11 mai 2026 à 10h00

Attribution du marché d’études environnementales travaux d4urgence Carrubier

  • N°43-2026
  • Décision
  • Publié le 4 mai 2026 à 17h00

Signature de l’avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire de terrains Travaux du Carrubier

  • N°41-2026
  • Décision
  • Publié le 30 avril 2026 à 11h00

Programme de travaux DFCI 2026 B353 Vallon de Tamary

  • N°39-2026
  • Décision
  • Publié le 22 avril 2026 à 11h40
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